Compte-rendu du Conseil municipal du 4 mars 2010

Compte-rendu (97 Ko)

Délibérations

Décisions prises en vertu de l'article L2122.22 du Code général des Collectivités Territoriales (41 Ko)
Implantation d'une station de radiotéléphonie Orange dans le secteur de Collignon - Rectificatif (20 Ko)
Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs - Création de postes (21 Ko)
Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs - Création de postes (20 Ko)
Personnel territorial - Rémunération d'intervenants extérieurs (21 Ko)
Personnel territorial - Mise à jour du régime indemnitaire - Complément à la délibération du 4 mars 2003 modifiée par la délibération du 18 décembre 2003 (20 Ko)
Personnel territorial - Mise à disposition d'un agent près de la CAF (20 Ko)
Personnel territorial - Mise en place du droit individuel à la formation (31 Ko)
Restaurant scolaire - adhésion à l'Association Nationale des Directeurs de la Restauration Municipale (ANDRM) (19 Ko)
Crèche Denis Cordonnier - Convention avec le studio national Maine Color (19 Ko)
Structures d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement et petite enfance - prestations de service - conventions avec la caisse d'allocations familiales de la Manche (19 Ko)
Jumelage Tourlaville Northeim - échange de jeunes - fixation des tarifs (16 Ko)
Subventions aux associations - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association TI'MOUN (19 Ko)
Maison du Littoral et de l'Environnement - Subventions aux écoles de Tourlaville (16 Ko)
Projet de Renouvellement Urbain - Requalification du Quartier des Flamands - Plan de financement prévisionnel (18 Ko)
Aménagement de la Lande St Gabriel - Plan de financement prévisionnel (18 Ko)
Autorisations spéciales - crédits d'investissement exercice 2010 (39 Ko)