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Conseil municipal du 16 décembre 2009
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Décisions prises en vertu de l'article L.2122.22du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte-rendu
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Projets du gouvernement relatifs à la réforme territoriale et à la suppression de la Taxe Professionnelle - Motion du Conseil Municipal
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Restructuration au sein de la Marine Nationale sur l'agglomération Cherbourgeoise - Motion du Conseil Municipal
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Acquisition de 2 parcelles de terrain appartenant à la ville de Cherbourg-Octeville
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Implantation d'une station de radiotéléphonie Orange dans le secteur de Collignon
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Esplanade du port des Flamands - Transfert de gestion entre le Syndicat Mixte Régional des ports de Caen Ouistreham et de Cherbourg (Ports Normands Associés) et la ville de Tourlaville
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Recensement de la population 2010 - rémunération des agents recenseurs
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Personnel territorial - mise à disposition de deux agents titulaires près de la CAF
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Personnel territorial - Adhésion à un nouveau service de médecine professionnelle
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Maison du Littoral et de l'Environnement - animations - rémunération d'un intervenant
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Personne territorial - Modification du tableau des effectifs - Mise à jour
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Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'attaché principal
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Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs - création de trois postes de rédacteur-chef
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Salon des peintres indépendants 2009 - Prix
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Concours photo amateurs 2009 - Prix
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Espace culturel Buisson - billetterie en ligne
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Espace culturel Buisson - Location de la salle de danse
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Éveil culturel - convention passée avec les communes de l'agglomération
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Fournitures scolaires et livres de bibliothèque - Année scolaire 2010/2011 - Fixation des dotations
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Crédits d'équipement des écoles - Année scolaire 2010/2011 - Fixation
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Salles municipales - Révisions des tarifs - Rectificatif
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Location de matériel - Tarifs - Révision
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Place de Pontmarais - droits de place - modification des tarifs
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Commerçants ambulants - droit de place - modification des tarifs
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Fourrière animale - Renouvellement de la convention avec la Société Protectrice des Animaux
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Projet de Renouvellement Urbain - Demande de subvention au Conseil Régional - Placette quartier des Flamands et aménagement d'un local associatif
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Travaux d'aménagement de l'école Voltaire - Demande de subvention au titre de la DGE
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Travaux d'aménagement de locaux techniques communaux - Demande de subvention au titre de la DGE
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Travaux de réfection d'un court de tennis - Demande de subvention au titre de la DGE
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Réfection du terrain principal de football du stade Georges Fatôme - Demande de subvention à la Fédération Française de Football
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Décision modificative n°2 Budget Ville exercice 2009
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Port du Becquet-participation de la ville au plan quadriennal 2005/2008
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