Conseil municipal du 16 décembre 2009

Compte-rendu (165 Ko)

Délibérations

Informations et communications diverses (17 Ko)
Décisions prises en vertu de l'article L.2122.22du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte-rendu (34 Ko)
Projets du gouvernement relatifs à la réforme territoriale et à la suppression de la Taxe Professionnelle - Motion du Conseil Municipal (17 Ko)
Restructuration au sein de la Marine Nationale sur l'agglomération Cherbourgeoise - Motion du Conseil Municipal (17 Ko)
Comité consultatif des services publics locaux (17 Ko)
Acquisition de 2 parcelles de terrain appartenant à la ville de Cherbourg-Octeville (17 Ko)
Implantation d'une station de radiotéléphonie Orange dans le secteur de Collignon (17 Ko)
Esplanade du port des Flamands - Transfert de gestion entre le Syndicat Mixte Régional des ports de Caen Ouistreham et de Cherbourg (Ports Normands Associés) et la ville de Tourlaville (17 Ko)
Recensement de la population 2010 - rémunération des agents recenseurs (20 Ko)
Personnel territorial - mise à disposition de deux agents titulaires près de la CAF (28 Ko)
Personnel territorial - Adhésion à un nouveau service de médecine professionnelle (16 Ko)
Maison du Littoral et de l'Environnement - animations - rémunération d'un intervenant (16 Ko)
Personne territorial - Modification du tableau des effectifs - Mise à jour (21 Ko)
Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'attaché principal (16 Ko)
Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs - création de trois postes de rédacteur-chef (15 Ko)
Salon des peintres indépendants 2009 - Prix (18 Ko)
Concours photo amateurs 2009 - Prix (18 Ko)
Espace culturel Buisson - billetterie en ligne (17 Ko)
Espace culturel Buisson - Location de la salle de danse (17 Ko)
Éveil culturel - convention passée avec les communes de l'agglomération (17 Ko)
Fournitures scolaires et livres de bibliothèque - Année scolaire 2010/2011 - Fixation des dotations (17 Ko)
Crédits d'équipement des écoles - Année scolaire 2010/2011 - Fixation (17 Ko)
Salles municipales - Révisions des tarifs - Rectificatif (27 Ko)
Location de matériel - Tarifs - Révision (20 Ko)
Location centre aéré de la Glacerie - Tarifs - Révision (17 Ko)
Concessions du Cimetière - Tarifs - Révision (23 Ko)
Place de Pontmarais - droits de place - modification des tarifs (17 Ko)
Commerçants ambulants - droit de place - modification des tarifs (17 Ko)
Fourrière animale - Renouvellement de la convention avec la Société Protectrice des Animaux (17 Ko)
Projet de Renouvellement Urbain - Demande de subvention au Conseil Régional - Placette quartier des Flamands et aménagement d'un local associatif (18 Ko)
Travaux d'aménagement de l'école Voltaire - Demande de subvention au titre de la DGE (17 Ko)
Travaux d'aménagement de locaux techniques communaux - Demande de subvention au titre de la DGE (18 Ko)
Travaux dans les écoles - Demande de subvention au titre de la DGE (18 Ko)
Travaux d'aménagement de locaux techniques communaux - Demande de subvention au titre de la DGE (17 Ko)
Travaux d'aménagement de l'Hötel de Ville - Demande de subvention au titre de la DGE (17 Ko)
Travaux de réfection d'un court de tennis - Demande de subvention au titre de la DGE (17 Ko)
Réfection du terrain principal de football du stade Georges Fatôme - Demande de subvention à la Fédération Française de Football (20 Ko)
Décision modificative n°2 Budget Ville exercice 2009 (39 Ko)
Subventions exercice 2009 (16 Ko)
Acomptes subventions exercice 2010 (17 Ko)
Port du Becquet-participation de la ville au plan quadriennal 2005/2008 (16 Ko)