Compte-rendu du 30 mars 2010

téléchargez (108 Ko)

Déllibérations

Informations et communications diverses (17 Ko)
Décisions prises en vertu de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales  (22 Ko)
Projet d'agrandissement du cimetière - Appel à un expert hydrogéologue (28 Ko)
Personnel Territorial - Convention de mise à disposition d'un médecin référent à la Crèche-Halte-garderie  (19 Ko)
Personnel Territorial - Modification du tableau des effectifs - Création de postes (21 Ko)
Personnel Territorial - Conditions de travail - Autorisations exceptionnelles d'absences, récupération et modulation du temps de travail (26 Ko)
Relais Assistantes Maternelles - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche (20 Ko)
Restaurant scolaire - Année 2010/2011 - révision des tarifs (18 Ko)
Accueil périscolaire - Année 2010/2011 - Révision des Tarifs (19 Ko)
Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) - Année 2010 - Révision des tarifs (28 Ko)
Ludothèque - année 2010/2011 - Révision des tarifs (30 Ko)
Fonds de Solidarité pour le logement (FSL) - Participation de la Ville au titre de l'année 2010 (18 Ko)
Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes en Difficulté -FAJD) - Participation de la Ville au titre de l'année 2010 (17 Ko)
Acquisition et installation d'un skate parc - demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport (19 Ko)
Transfert des biens de l'Entente Scolaire Intercommunale de Tourlaville (E.S.I.T) à la Ville (16 Ko)
Compte Administratif 2009 (21 Ko)
Affectation des résultats de l'exercice 2009 (17 Ko)
Budget Primitif 2010 (17 Ko)
Budget Pimitif 2010 - Votre des taux d'imposition (17 Ko)
Subventions Budget Primitif 2010 (30 Ko)
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2009 (18 Ko)

Interventions

Groupe Équilibre à Tourlaville (11 Ko)
Mouvement Républicain et Citoyen (9 Ko)
Groupe Socialiste et Républicain (10 Ko)