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Conseil municipal du 30 mars 2011

Comte-rendu (54 Ko)

Les délibérations

1 / Informations et communications diverses (18 Ko)
2 / Compte-rendu L 2122 - 22 (25 Ko)
3 / Création de postes - promotion interne (20 Ko)
4 / Entretien professionnel (25 Ko)
5 / Modifications règlement CMR et Bibliothèque Juniors (16 Ko)
6 / Buisson convention carte @too (16 Ko)
7 / Règlement intérieur échange Jumelage (16 Ko)
8 / Frais de scolarité Théville (17 Ko)
9 / Crèche de l'Églantine protocole CAF (20 Ko)
10 / Modification des périmètres scolaires (19 Ko)
11 / Fusions d'écoles (28 Ko)
13 / Fonds de solidarité pour le logement (17 Ko)
14 / Fonds départemental d'aide aux Jeunes (16 Ko)
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